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Séances récentes| Séance du 04.04.2012 |  Télécharger (129 ko) | Ordre du jour: Choix de l'opérateur pour le Guillet
Vente du terrain du lotissement du Guillet
Autorisation de vente à la copropriété des Dauphins
Fonds de concours CCCT de la piscine
Tarif mise a disposition domaine public
Demandes de subventions
Cadeaux départs en retraite
Motion de soutien à Chimilin contre le fret ferroviaire
Rétrocession et vente de la maison dauphinoise
Consultation travaux du guillet
PC Mairie et consultation des entreprises et demande de subvention
Tirage au sort des jury d'assises
Sanitaires place gondrand
Questions diverses
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| Séance du 22.02.2012 | Télécharger (197 ko) | Ordre du jour: - DECISION BUDGETAIRE Budget primitif 2012
- SUBVENTIONS Vote des subventions
- FISCALITE Vote des taux des 3 taxes locales
- FONCTION PUBLIQUE Mission d'inspection hygiène et sécurité avec le centre de gestion
- DECISION BUDGETAIRE Approbation du Compte Administratif 2011
- DECISION BUDGETAIRE Vote du Compte de Gestion 2011
- DECISION BUDGETAIRE Affectation du résultat 2011
- DECISION BUDGETAIRE Définition du tarif du créneau piscine
- FONCTION PUBLIQUE Création de postes |
| Séance du 17.01.2012 | Télécharger (113 ko) | Ordre du jour: - DECISION BUDGETAIRE Fixatation du prix de location du parc bisso
- FINANCES - DIVERS Création des régies droits de place, dons et quêtes
- URBANISME Bilan de la concertation
- URBANISME Arrêt du plu |
| Séance du 14.12.2011 | | Ordre du jour: Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent,
Personnel Contractuel 2011-G-01 Rémunération des Agents recenseurs
Locations 2011-G-02 Bail des locaux de la trésorerie des Abrets
Décision Budgétaire 2011-G-03 Décision Modificative N°4
Régime Indemnitaire 2011-G-04 Régime indemnitaire
Désignation de Représentants 2011-G-05 Désignation des membres de la CIID
Finances Locales Divers 2011-G-06 Cadeaux noël des enfants du personnel
Police Municipale 2011-G-07 Convention SPA de mise en fourrière
Décision Budgétaire 2011-G-08 Tarifs publics 2012
Document d'Urbanisme 2011-G-09 Dossier d'enquête publique allée des Ecureuils – chemin « Martin »
Subvention 2011-G-10 Demande de subvention collège Marcel Bouvier
Questions diverses
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| Séance du 24.10.2011 | Télécharger (186 ko) | Ordre du jour: Fiscalité 2011-F-01 Taxe d'Aménagement
Emprunts 2011-F-02 Emprunt 2011
Finances 2011-F-03 Décision modificative n°3
Intercommunalité 2011-F-04 Modification statutaire de la CCCT
Vœux et Motions 2011-F-05 Maintien à 1% du taux de cotisation pour CNFPT
Fonctionnement des assemblées 2011-F-06 Modification de la commission des fêtes
Documents d'urbanisme 2011-F-07 Modification des règles de densité et de gabarit au plu
Marchés publics 2011-F-08 Adhésion au contrat groupe de centre de gestion
Questions diverses |
| Séance du 28.09.2011 | Télécharger (14 ko) | Ordre du jour: Création de postes
Indemnités de conseil au trésorier
Modification de la Régie piscine
Montant du Loyer des garages municipaux et date de révision
Demandes de subventions association paroissiale
Tarif du ticket cantine
Emprunt 2011
Taxe sur la consommation finale d'électricité
Questions diverses |
| Séance du 17.06.2011 | Télécharger (181 ko) | Ordre du jour: Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent,
Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales
Avis du conseil sur le schéma départementale de coopération intercommunale
Urbanisme Dépôt d'une déclaration préalable
Demande de subvention club de boules, CMP, AS du collège
Fixation du tarif piscine pour les CAT et les MFR
Création de poste police municipale
Incorporation de l'ancienne RD142D dans la voirie communale
Dénomination de l'ancienne RD142D
Espace vert du Guillet
Modification des statuts du syndicat du collège
Location rez de chaussée
Questions diverses |
| Séance du 29.03.2011 | Télécharger (191 ko) | Ordre du jour: Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent,
Droit de Préemption Urbain : Préemption Bouvier Volaille - Scalia
Décisions budgétaires : Décision modificative N° 2
Désignation de représentants : Election de délégués au SIEA
Subventions : Attribution de subvention au collège M Bouvier
Décisions budgétaires diverses : Tarifs piscine cat et mfr
Aménagement du territoire : Position sur le village de marques
Marchés publics : Etude accessibilité
Marchés publics : Schéma des déplacements
Marchés publics : Robot nettoyeur de la piscine
Marchés publics : Balayeuse de voirie
Marchés publics : Rénovation de la Mairie
Questions diverses |
| Séance du 09.03.2011 | Télécharger (156 ko) | Ordre du jour: Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent,
Achat de terrain Malherbe
Décision modificative
Vote des taux des taxes communales
Affectation des résultats 2010
Approbation du Compte Administratif 2010
Approbation du Compte de Gestion 2010
Remboursement de frais engagés par le locataire
Prix du créneau horaire pour les conventions d'utilisation de la piscine municipale
Modification du règlement intérieur de la piscine municipale
Dénomination de voirie communale
Réalisation du Plan Communal de Sauvegarde
Réalisation d'une étude pré opérationnelle pour le petit bailly
Contrat d'assurance groupe du personnel communal
Convention de déneigement dans les lotissements
Enquête publique allée des écureuils
Demande de désignation d'un commissaire enquêteur
Tirage au sort des jury d'assises
Désignation d'un délégué auprès du syndicat des eaux
Demande de subvention CDDRA pour étude pré opérationnelle
Questions diverses |
| Séance du 15.12.2010 | Télécharger (105 ko) | Ordre du jour: Approbation du conseil municipal précédent,
Vente du terrain d'assiette de l'ancienne BMO
Arbre de noël du personnel communal
Tarifs publics 2011
Débat d'orientation budgétaire 2011
Décision Modificative n°3
Création de poste de Brigadier
Composition des commission
Point sur l'organisation du comice
Questions diverses |
| Séance du 27.10.2010 | Télécharger (129 ko) | Ordre du jour: - Nouveau tableau de classement de la voirie communale
- Cadeau de départ en retraite
- Validation du contrat cadre avec le CDG 38
- Election d'un nouveau délégué auprès du Syndicat des Eaux
- Création de poste pour augmentation du nombre d'heures de certains agents
- Attribution de subventions
- Prise en charge des cotisations retraite d'un agent à basculer dans le régime général
- Créances irrécouvrables
- Décision modificative
- Modification des statuts de la ccct
- Questions diverses |
| Séance du 01.09.2010 | Télécharger (97 ko) | Ordre du jour: - Approbation du conseil municipal précédent,
- Achats de terrains au grand bailly
- Rétrocession terrain du château
- Fixation du prix de vente du camion B90
- Présentation du rapport annuel du syndicat des eaux
- Présentation du rapport annuel de la Chaine des Tisserands
- Point sur les finances et les investissements de fin d'année
- Questions diverses |
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